Décret du 4 février 1794

 
 
 
 
 
 


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En 1790, une rébellion éclate à Saint-Domingue (aujourd'hui Haïti), la principale et la plus riche de toutes les colonies françaises,
regroupant la majorité des esclaves français.  L'Assemblée nationale constituante avait pourtant, en août 1789, aboli les privilèges et proclamé l'égalité mais rien n'était appliqué. Sous l'impulsion de Toussaint Louverture, esclave noir affranchi, les commissaires de la République se résignent le 4 septembre 1793 à proclamer la liberté des esclaves.
 

Le décret du 16 pluviôse de l'an II  énonce :

             « La Convention déclare l'esclavage des nègres aboli dans toutes les colonies; en conséquence, elle décrète que tous les hommes, sans distinction de couleur, domiciliés dans les colonies, sont citoyens français et jouiront de tous les droits assurés par la Constitution ».

Le décret ne sera en définitive appliqué qu'en Guadeloupe avant d'être abrogé par le Premier Consul en 1802.

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